1. Présentation de l'entreprise :

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes réalisées sur le site internet de L'intemporel.

L'intemporel
Lucie Herbaut - Entrepreneur individuel
Siret : 931 636 765 00030
Adresse : 23 impasse des rosiers, 62250 Landrethun-le-nord, France
E-mail : lintemporel.contactshop@gmail.com
Téléphone : 06 89 53 25 51

L'intemporel propose des créations artisanales de broderie réalisées entièrement à la main sur photographies, ainsi que des créations personnalisées et accessoire liés à l'univers de la broderie.

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

2. Produits :
Les créations proposées sont réalisées artisanalement à la main. Chaque pièce est unique et peut présenter de légères variations liées au caractère fait main de la création.

Les photographies présente sur le site servent d'illustration. De légère différence peuvent exister entre la présentation à l'écran et le produit final, notamment en raison des couleurs d'écran ou des matériaux utilisés.

Pour les créations personnalisées, le client reconnait avoir fourni les informations nécessaires à la réalisation de sa commande.

3. Commandes personnalisées :

Pour les créations réalisées à partir d'une photographie fournie par le client, celui ci garantit disposer des droits nécessaires sur l'image transmise et autorise L'intemporel à l'utiliser uniquement dans le cadre de la réalisation de la commande .

Le client est responsable de la qualité de la photographie envoyée. Une image de mauvaise qualité peut influencer le rendu final de la broderie.

L'intemporel se réserve le droit de refuser une photographie qui ne permettrait pas une réalisation correcte de la création.

4. Prix :

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en Euros.

L'intemporel se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, le prix appliqué sera celui affiché au moment de la validation de la commande.

Les prix comprennent les éléments indiqués dans la description du produit. Les éventuels frais de livraison sont précisés avant validation définitive de la commande.

5. Paiement :

Le règlement de la commande s'effectue selon les moyens de paiement proposés sur le site.

La commande est considérée comme valisée uniquement après réception du paiement.

En cas de non-paiement, L'intemporel se réserve le droit d'annuler la commande.

6. Délais de fabrication et livraison :

Les créations étant réalisées entièrement à la main, les délais peuvent varier selon le complexité de la création et le volume de commandes en cours.

Un délai estimatif est indiqué au client lors de la commande.

Ces délais ne tiennent pas compte des éventuels délais d'acheminement du transporteur.

L'intemporel s'engage à réaliser les commandes avec soins et dans les meilleurs délais possibles.

7. Droit de rétractation :

Conformément à l'article L221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Ainsi, les créations personnalisées réalisées par L'intemporel (notamment les broderies effectuées à partir d'une photographie ou selon une demande spécifique) ne peuvent pas faire l'objet d'un retour ou d'un remboursement, sauf défaut de conformité ou erreur imputable à L'intemporel.

8. Retours et réclamations : 

Toute réclamation concernant une commande doit être adressée par e-mail à : lintemporel.contactshop@gmail.com

Le client devra fournir les informations nécessaires ainsi que des photographies permettant l'étude de la demande.

En cas de défaut avéré, L'intemporel proposera une solution adaptée conformément aux obligations légales applicables.

9. Garanties légales :

Le client bénéficie des garanties légales prévue par le code de la consommation, notamment :
-La garantie légale de conformité.
-La garantie légale contre les vices cachés.

Ces garanties s'appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée.

10. Responsabilité :

L'intemporel ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit ou d'une usure normale.

Pour les photographies transmise par le client, celui ci reste responsable des droits liés a leur utilisation.

11. Données personnelles :

Les informations collectées lors d'une commande sont nécessaire au traitement et suivi de celle-ci.

Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données personnelles en contactant :
lintemporel.contactshop@gmail.com

12. Médiation de la consommation :

Conformément aux articles L612-1 et suivants du code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation afin de rechercher une solution amiable à un litige. 

Les coordonnées du médiateur choisi par l'intemporel seront ajoutées dès adhésions à un organisme de médiation.

13. Droit applicable :

Les présentes conditions générales de vente sont soumise au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. 
 À défaut d'accord, les juridictions compétentes seront celles désignées conformément aux règles de droit commun.